Accord éditeur PayXview 2017-06-27T17:39:33+00:00

 

Accord éditeur PayXview

IMPORTANT – LIRE ATTENTIVEMENT
CONDITIONS DE PAYXVIEW DE SERVICE

Tous les services fournis à nos clients ( « vous ») par PayXview ( « nous » ou « nous »), une société en Espagne, Apdo. 1984, 09007 Burgos sont soumis à l’accord.
Le contrat entre vous et nous est composé d’un service de formulaire de commande et le contrat de service PayXview, y compris les horaires appropriés. Les tarifs standards et frais sont inclus dans l’annexe 1: PayXview carte de transport. Les taux et les frais spécifiques peuvent être inclus dans le formulaire de demande de service. Certains services sont également régis par les dispositions de la SLA, disponibles sur demande.
Nous avons essayé de rédiger clairement et simplement l’accord. Cependant, nous comprenons bien si vous avez des questions concernant l’accord ou la façon dont nous fonctionnons. S’il vous plaît ne pas hésiter à nous contacter si vous avez des questions. Nous sommes heureux d’y répondre.
GENERAL
1. Définitions
• Dans le présent accord, les termes suivants par écrit en lettres majuscules ont le sens indiqué ci-dessous:
Accord de O, le Service Formulaire de commande et le présent Contrat de service PayXview, y compris les annexes de celle-ci;
O rétrofacturation se réfèrent généralement au retour des fonds à l’utilisateur final, initié par la force par la banque émettrice le mode de paiement utilisé par l’utilisateur final à l’achat.
Ou a PayXview, l’environnement en ligne personnel mis à disposition par nous qui peut fournir des conseils et des informations, gérer les paramètres et les rapports d’examen sur le panneau de contrôle visuel;
O Contenu client, tout contenu distribué par vous ou en votre nom, soit par les services ou autrement;
Ou les utilisateurs finaux, les utilisateurs enregistrés ou des abonnés, les acheteurs pay per view en utilisant un compte enregistré pour authentifier et avoir le droit d’accéder au contenu à la clientèle;
Ou le remboursement, les utilisateurs finaux ont la possibilité de demander le remboursement si le contenu acheté est pas comme décrit, ou si le service / contenu n’a pas été livré selon le SLA
O service Formulaire de commande, le document entre vous et nous pour des services spécifiques en vertu de l’Accord;
Ou les services, tous les produits et services fournis par nous;
O SLA, un accord de niveau de service dans lequel les indicateurs clés de performance pour les services spécifiques sont d’accord.
2. services
• Nous nous efforçons de fournir les services de la meilleure façon possible de fournir des services de pointe. Toujours nous offrons des efforts commercialement raisonnables aux services. Nous respectons et protégeons votre vie privée, des données et des informations personnelles. Comme nous, elle gère sa propre entreprise, au service de ses clients, protège les données des clients, des rapports et payer les impôts et respecter toutes les lois, règles et règlements applicables.
• Pour les services de travail comme prévu, nous comptons sur votre coopération de bonne foi et la fourniture de toutes les informations raisonnablement nécessaires pour les services rendus par nous. Vous déclarez et garantissez que tous les renseignements fournis sont exacts et mis à jour et mettre à jour rapidement les informations fournies ou fournira des informations supplémentaires raisonnablement nécessaire pour la fourniture des services.
• Nous pouvons apporter des modifications ou des mises à jour des services (tels que les infrastructures, la sécurité, les configurations techniques, les caractéristiques d’application, etc.) pendant la durée de l’accord, y compris pour refléter les changements dans la technologie, les pratiques de l’industrie, les modes d’utilisation du système et la disponibilité du contenu et des logiciels tiers. Services changements ne se traduiront pas par une réduction significative du niveau de performance, la sécurité et la disponibilité des services fournis à vous pendant la durée du contrat.
• Services de commande en mettant en place un formulaire de demande de service. Les services sont soumis et régies par l’accord. En cas de divergence entre une demande de service et formulaire entente de service PayXview emporter service contenu Bon de commande. Toutes les commandes de services sont soumis à notre confirmation.
Traductor

3. Compte PayXview
• Pour bénéficier des services, fournira l’accès à un compte PayXview attribué à votre entreprise. À cet égard, il sera doté d’un nom d’utilisateur et mot de passe pour accéder à leur compte PayXview désigné.
• Il faut comprendre que les utilisateurs finaux peuvent avoir besoin de tenir un accord d’utilisateur final avec nous afin qu’ils puissent accéder à leur compte PayXview utilisateur final et le contenu client.
• Vous acceptez de préserver la confidentialité des noms d’utilisateur et mots de passe nécessaires pour accéder au PayXview compte. Les services seront effectués en fonction des paramètres de compte PayXview et vous êtes responsable de toutes les informations qui nous sont fournis par compte PayXview.
• Le compte des interfaces peut être personnalisé pour refléter votre propre apparence de la marque. Cela vaut également pour l’ouverture de session écrans et les écrans de connexion traitement des paiements, email client et de l’environnement de soutien en ligne.
4. Gestion des achats de l’utilisateur final
• Nous nous occupons des achats de contenu client par l’utilisateur final avec soin et selon les instructions fournies par vous. Il comprend qu’il est responsable de la gestion des configurations et des préférences d’achat avec votre compte PayXview.
• Rapports sur les achats de contenu client par l’utilisateur final sont disponibles via le compte de PayXview.
• La gestion des achats par l’utilisateur final inclut l’authentification et à droite. Avant que le contenu client d’être libéré à un utilisateur final individuel, nous validons si l’utilisateur final est une personne autorisée à accéder au contenu du client et de valider si l’utilisateur final a le droit d’accéder au contenu client a demandé à partir.
• Vous êtes seul responsable de tout changement dans les conditions Contenu client, y compris le prix, la disponibilité de contenu ou avantages de l’adhésion. Notez que toute modification des conditions de contenu client peut avoir une incidence défavorable des taux de conversion, les taux de renouvellement, augmenter les plaintes des utilisateurs et de réduire la fidélité des utilisateurs.
• Les paiements par carte de crédit (par exemple, Visa, MasterCard, Amex) sont toujours libres à l’utilisateur final. méthodes de paiement spécifiques choisies par l’utilisateur final, nous pouvons ajouter automatiquement les frais de transaction pour l’achat, en fonction des fournisseurs de paiement des coûts réels payés.

5. Collecte et remboursement des fonds
• Sauf accord contraire collecter des fonds pour l’achat de contenus Les utilisateurs finaux client à votre nom. En fonction des préférences PayXview compte que vous avez mis en place, les taux accumulent dans la devise choisie (par exemple, en euros, en dollars américains, etc.).
• Si les achats des clients Contenu sont effectuées par les utilisateurs finaux dans une devise différente, tel que configuré dans son compte PayXview, les fonds deviendront automatiquement leur PayXview compte de devises. Le prix de conversion sera calculé en utilisant les taux de change quotidiens de la Banque centrale européenne et les coûts financiers bancaires directs ou les frais que nous recevons.
• Nous – si les fonds ont été reçus dans un mois civil – nous envoyons une facture électronique mensuelle contenant les fonds reçus en son nom au cours d’un mois civil. Ces informations sont disponibles sur le PayXview compte. Le projet de loi comprendra les fonds recueillis, le montant des transactions réalisées avec succès, le montant des remboursements et les retours reçus, ainsi que les frais ou taxes applicables.
• Si aucun conflit de facturation électronique avant le 10 de chaque mois, nous pouvons effectuer le paiement au plus tard le jour 15, aussi longtemps que vous avez fourni avec succès le transfert de données bancaires. Le paiement sera effectué par virement bancaire sur le compte indiqué par vous ou via PayPal, si possible. Le paiement sera effectué en euros ou en dollars ou en livres selon les préférences de votre compte PayXview. Notez que PayXview couvrir les frais de virement bancaire, cependant, certaines banques peuvent facturer des frais supplémentaires pour lesquels PayXview ne peut être tenu pour responsable.
• Les remboursements et refacturation: Si l’utilisateur final a droit à un remboursement de votre achat (voir article 6) ou a un retour de la charge avec succès, maintenir une charge fixe de 1 Euro (ou 1 $ ou son équivalent dans d’autres devises éditeur) pour le traitement tel remboursement ou 8euro (ou 8 $ ou son équivalent dans la monnaie de l’éditeur) pour la gestion d’une rétrofacturation. Utilisateur final recevra le montant du paiement (y compris les frais), et débiter votre compte du montant de remboursement plus les frais fixes pour traiter le remboursement ou refacturation.
• Nous ne ferons pas le paiement si le montant est inférieur à 100 euros (ou 100 $, ou son équivalent dans la devise de l’éditeur). Pour couvrir les réclamations de mauvais traitements et les opérations en cours, garder un dépôt égal à 5% des frais mensuels mensuels accumulés et en aucun cas moins de 50 euros (ou 50 $, ou son équivalent dans la devise de l’éditeur). Les montants des dépôts peuvent être ajustés automatiquement à tout moment si le profil de risque de votre compte PayXview raisonnablement justifiée. Par exemple, si un ou plusieurs dépôts précédents se sont avérés insuffisants et / ou le montant des sinistres est nettement plus élevé que d’habitude par rapport à des clients comparables et / ou s’il y a un risque financier associé au compte et / ou si un processeur tiers payant augmente notre dépôt total, est considéré comme présentant une justification raisonnable.
• Sous réserve du paiement en temps opportun des cotisations, n’a pas droit aux intérêts courus sur les frais que nous avons prises en leur nom.
• Si nous avons convenu qui ne chargent pas des honoraires en votre nom, notre responsabilité en ce qui concerne la perception des redevances se limite à fournir la compatibilité avec le traitement et la collecte des paiements de fournisseur de services API standard. Nous ne garantissons pas que les services sont ou seront rétrocompatibles pour une utilisation avec tous les fournisseurs de traitement et de collecte paiement. Si vous choisissez d’utiliser un service tiers ou vos propres services de traitement et de collecte de paiement, il est recommandé que l’on voit avant une telle utilisation et les dispositions de l’article 14 sont applicables.
6. Demande de remboursement
• Les utilisateurs finaux peuvent soumettre des demandes de remboursement par rapport au contenu des clients. Ces demandes de rachat peuvent être basées sur diverses circonstances, telles que la qualité du contenu des clients, la disponibilité du contenu des clients, des descriptions trompeuses du contenu des clients, etc.
• Vous pouvez accéder à votre demande de remboursement concernant le contenu de votre client dans votre compte PayXview.
• Sur la base des conditions des clients décrits dans notre SLA, nous déterminerons si une demande de rachat doit être considérée comme valide ou non valide. Si nous sommes d’avis raisonnable qu’une demande de remboursement valide a été émis, les frais payés par l’utilisateur final seront remboursés et déduits des frais que nous lui en fonction du client a acheté le contenu ou autre

7. Prie retour
• Les utilisateurs finaux peuvent déposer une rétrofacturation par votre banque, institution financière ou PayPal.
• Vous reconnaissez que nous avons aucun contrôle sur une demande de remboursement.
• Nous ne pouvons pas être tenus financièrement ou opérationnellement responsable de rétrofacturation. Si le montant du dépôt ne suffit pas pour couvrir sa réintégration, il reconnaîtra que la différence sera retourné.
8. Les prix et les paiements
• Les tarifs applicables et les conditions commerciales sont hors taxes et charges et figurent sur le formulaire de commande de service et / ou à l’annexe 1: PayXview carte de transport. Notez que le signe « $ » signifie USD dans tous nos documents.
• Tous les montants payables à nous doivent être payés dans les 30 jours de la facture ou à la date d’expiration, selon la première éventualité. À cet égard, nous sommes en droit de déduire les montants correspondant aux montants que nous devons.
• Tous les montants payables à nous seront payés sans suspension, compensation et libre et gratuit, sans déduction des impôts, taxes, droits, taxes, déductions et / ou les droits de toute nature qui peuvent être perçues ou taxes, y compris, sans limitation la valeur ajoutée et la taxe retenue à la source. Si, à tout moment il est requis par une loi applicable à faire de déduction de tout paiement en raison de nous en vertu du présent Accord, le montant qui nous est dû à l’égard de ce paiement augmentera le montant qui résultera, malgré la prise de cette déduction, à la réception à la date d’échéance du paiement de chaque montant, un montant net égal au montant qui aurait reçu s’il n’avait pas besoin de faire une telle déduction.
• Nous avons le droit d’ajuster chaque année les frais pour les services raisonnablement. Cela se fait sur la base des indices de prix pertinents des économies affectant nos activités et autres coûts pertinents pour l’industrie dans laquelle nous exerçons nos activités, y compris les coûts de transaction plus élevés si elles sont soumises à une quantité inhabituelle de estornos. Nous aviserons le changement à l’avance. Si vous n’êtes pas d’accord avec les taux modifiés, vous devez en informer dans un (1) mois après une notification a été émise. Dans ce cas, nous continuerons de fournir des services pour les tarifs et non amendés l’entente prend fin à l’expiration de la période en cours.
• Les frais de déplacement et d’hébergement ne sont pas couverts par nos conditions commerciales standard et ont convenu à l’avance que le coût sera facturé en fonction de leurs directives de voyage et politiques. Si l’attente est de travailler sur le site local, organiser les arrangements de voyage et les frais de dépenses connexes.
9. licences
• Pour le moment et le but du contrat que nous accordons, sous réserve du paiement en temps opportun de tous les frais, non exclusif, non cessible, non cessible d’accès et utiliser le logiciel fourni par nous dans le cadre des Services.
• Vous ou vos concédants conservent tous les droits de propriété et la propriété intellectuelle sur le contenu du Client. Nous ou nos concédants conservent tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les services et tout développé ou remis par ou au nom d’entre nous, conformément à l’accord.
• Afin de nous permettre de fournir des services, vous nous accordez un droit non exclusif et non transférable, uniquement pour vous et en votre nom, pour faciliter la distribution du contenu du client.
• Vous acceptez de nous indemniser et de nous empêcher de toute réclamation, action, responsabilités, réclamations, dommages et / ou préjudices de toute nature, et tous les frais, dépenses et / ou autres passifs engagés relativement à l’utilisation des services et / ou une partie de celui-ci qui viole les dispositions de l’Accord, en violation de toute loi, règle, réglementation et / ou l’ordre applicable et / ou d’une manière qui porte atteinte aux droits d’un tiers.
• Dans le cadre des services offerts sur notre site Web et de référence, nous avons le droit d’utiliser et / ou publier votre logo, marques, noms commerciaux et autres renseignements fournis par vous. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment à sa seule discrétion.

10. Table des matières
• Nous croyons que PayXview contenu de qualité. PayXview veulent vous et votre utilisateur final un service qui ne peut pas être vu ou associé à un comportement ou contenu offensant ou inapproprié. Ceci est de la valeur pour vous, nous et l’utilisateur final.
• Nous sommes un intermédiaire pour la distribution du contenu du client et nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu du client. Vous êtes seul responsable de tous les clients de contenu. Vous déclarez et garantissez que vous avez le plein droit de distribuer et de faire connaître le contenu fourni par le client via le compte PayXview.
• Vous devez obtenir à leurs frais les droits et consentements de tiers nécessaires à la publication et la diffusion du contenu à la clientèle. Vous acceptez de nous indemniser et de nous tenir à l’abri de toutes les réclamations de tiers relatives au contenu de la clientèle. Vous êtes responsable de la bonne et rapide de toutes les taxes et les frais applicables à la distribution et la publication de contenu paiement client.
• Nous nous efforçons de fournir des services qui ne peuvent être raisonnablement considérés comme offensants ou inappropriés. À cet égard, il est interdit d’utiliser nos services en rapport avec le contenu qui peut être raisonnablement considéré – à notre discrétion raisonnable – à caractère diffamatoire, discriminatoire, promouvoir le sectarisme, la haine ou du mal, la pornographie, les délinquants, les lois sur la responsabilité délictuelle inutiles, ordonnances ou règlements ou autres donc impropre à l’association avec les services.
• Nous – sans préjudice des autres droits – se réservent le droit de retenir le paiement des sommes dues et payables à vous, en cas de violation des dispositions de la présente clause 10.
11. garanties
• Garanti pour exécuter les services sur des points importants tels que décrits dans l’Accord et professionnellement. En raison de la nature des services que nous ne pouvons pas garantir: que, malgré tous nos efforts, les services seront fournis sans erreur, sans interruption ni être en mesure de corriger toutes les erreurs; et que, en dépit de notre intérêt pour leur entreprise et les processus, les services répondront à vos besoins à tout moment, les spécifications ou les attentes.
• reconnaît que l’infrastructure technique de l’Internet est très fragmenté et peut conduire à des interruptions de service imprévisibles au-delà de tout contrôle. Par exemple, nous ne contrôlons pas le transfert de données et de contenu sur Internet et en tant que tels, les services peuvent être soumis à des limitations, des retards, des erreurs et d’autres problèmes inhérents à l’utilisation des services de communication comme Internet.
• Dans la mesure où n’est pas interdite par la loi obligatoire, les garanties de l’accord sont exclusifs et il n’y a pas d’autre garantie expresse ou implicite ou sur le marketing, la qualité ou l’aptitude à un usage particulier de conditions.
12. sécurité
• Nous comprenons que la sécurité du contenu du client est un aspect important de votre entreprise. Nous fournissons des solutions de commerce électronique de pointe et la gestion des utilisateurs pour faire en sorte que notre infrastructure, les logiciels et les processus sont conformes aux meilleurs standards de l’industrie. Les mesures de sécurité applicables aux services sont conçus pour répondre aux spécifications de sécurité écrite. Dans le cas où l’accord ne comprend pas les méthodes de sécurité explicitement définie, la garantie fournie doit être conforme à une norme qui n’est pas déraisonnable en termes d’état de l’art, la faisabilité commerciale et la sensibilité du contenu à la clientèle.
• Il y a une violation de la sécurité si un public important peut accéder au contenu du client en raison d’une défaillance dans les services. S’il vous plaît noter que nous ne pouvons pas garantir que la garantie fournie est efficace en toutes circonstances et dans tous les cas. Cependant, nous prenons des mesures pour remédier à une violation de la sécurité comme il est prévu à l’article 12.
• Pour répondre efficacement à une violation de la sécurité, vous nous signaliez rapidement si vous remarquez la présence de toute violation de (présumé), et fournir autant de détails que possible sur la nature de la violation. À cet égard, vous reconnaissez que les services sont directement ou indirectement – par nature – pas toujours complètement sûr.
• En cas de violation de la garantie ou de la violation alléguée de la garantie, vous collaborerez avec nous et faire en sorte que ses employés, sous-traitants, fournisseurs et prestataires de services coopèrent avec nous de bonne foi dans tous les aspects de remédier à une violation de la sécurité . Vous devez respecter nos instructions raisonnables à cet égard. Si vous ne mettez pas en œuvre les mesures proposées par nous dans un délai possible, nous avons aucune responsabilité

13. confidentialité
• Nous (en votre nom) recevrions ou de l’accès à l’information ou des données qui constituent des renseignements personnels sur une personne identifiable ( « Données Personnelles »). Nous traiterons des données personnelles conformément à l’accord et notre Politique de confidentialité disponibles par le biais PayXview.com.
• En cas de traitement des données personnelles, sera considéré comme suit:
Ou les deux reconnaissent que vous êtes responsable du traitement des données et que nous sommes le processeur de données (à la fois le « contrôleur de données » comme le « traitement de données » tel que défini dans la protection des données directive dans l’UE (directive 95 / 46 / CE).
Ou traitera les données personnelles uniquement en votre nom et que conformément aux instructions des services et de temps en temps. Nous traitons pas de données personnelles à des fins autres que l’autorisation par vous et dans la mesure permise par la loi;
Ou garder en sécurité des données personnelles;
Ou mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour – compte tenu de l’état de l’art et de la nature des données personnelles – la protection des données pour éviter toute perte non autorisée ou illégale ou accidentelle, la destruction ou l’endommagement des données personnelles;
Ou garantissez que traiter les données personnelles conformément à toutes les lois, décrets, règlements, ordonnances, règles et autres instruments similaires. De plus, vous garantissez que vous avez le droit d’engager avec nous en tant que processeur de données;
Ou Vous comprenez que nous comptons sur vous pour la mesure dans laquelle nous avons le droit d’utiliser et de traiter les données personnelles. Par conséquent, nous ne serons pas responsables de toute réclamation faite par une personne identifiable découlant d’un acte ou d’une omission, dans la mesure où une telle action ou omission résultant de leurs instructions.
• Nous pouvons:
Ou collecter des performances statistiques et autres s’y rapportant, l’exploitation et l’utilisation des services d’information;
Ou utiliser les données sous forme agrégée pour la gestion de la sécurité et des opérations, créer des analyses statistiques et pour la recherche et le développement.
14. tiers fournisseurs
• Le cas échéant, conclure des accords avec d’autres fournisseurs ou des matériaux, du matériel, des logiciels tiers et services jugés nécessaires au bon fonctionnement des services. Nous déclinons toute responsabilité pour tous les produits ou services fournis par des fournisseurs tiers.
• Tout le contenu de tiers mis à disposition par nous sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune sorte et « tel que disponible ».
• Vous reconnaissez que:
Ou la nature, le type, la qualité et la disponibilité du contenu de tiers peuvent changer à tout moment au cours de la période où les services sont fournis; et
Ou les caractéristiques des services qui interagissent avec des tiers, tels que, entre autres, Facebook, Google, PayPal, Adyen, Amazon Web Services et Twitter, etc. Ils dépendent de la disponibilité et le fonctionnement continu des interfaces de programmation d’applications respectives pour API tiers) pour une utilisation avec les services.
15. API Interface
• Vous devez en tout temps conformes aux spécifications et pratiques l’utilisation actuelle des services, tel que décrit dans la documentation de l’API. Nous avons le droit d’ajuster les performances ou mettre fin à l’accord si vous ne répondez pas aux spécifications. Nonobstant la phrase précédente, vous avez le droit de guérir toute violation présumée dans les trente (30) jours suivant la réception d’un avis écrit de toute réclamation de jours d’infraction.
• Vous devez vous assurer que toutes les données personnelles et les informations demandées par PayXview pour valider l’authenticité des transactions utilisateur transaction sont fournis à temps et en totalité. PayXview a le droit d’ajuster les performances ou résilier le présent Contrat si nous ne recevons pas les données requises.
• Nous pouvons occasionnellement examiner les spécifications et / ou des exigences de données nécessaires pour utiliser l’API, en donnant un préavis raisonnable par écrit. Vous avez le droit de résilier le contrat avec un préavis si ces modifications sont une charge déraisonnable pour les entreprises.

16. confidentialité
• Aux termes de l’accord, les deux peuvent avoir accès à des informations confidentielles ( « Informations confidentielles »). Pour éviter tout doute, l’information confidentielle comprend:
Ou les termes de l’accord;
Ou toute information technique ou la nature autrement liés en quelque sorte de l’entreprise ou les affaires de la partie divulgatrice qui peut être communiquée à la partie bénéficiaire en vertu du présent Accord;
Ou données personnelles; et
Ou toutes les connaissances, les techniques, les idées, les principes et les concepts qui sous-tendent tout élément des services, et qui peuvent être évidentes par l’utilisation, les tests ou les examiner.
• Pendant la durée du contrat et après sa résiliation ou l’expiration pour une raison quelconque, chaque partie:
Ou maintenir la confidentialité des informations confidentielles;
Ou de ne pas divulguer des informations confidentielles à toute autre personne autre que le consentement écrit préalable de la partie qui les communique, ou conformément à la clause 16.4 ci-dessous; et
Ou ne pas utiliser des informations confidentielles à des fins autres que l’accomplissement de leurs obligations en vertu de l’Accord.
• Les informations confidentielles d’une partie comprennent pas les informations:
Ou il est ou devient partie du domaine public par aucun acte ou d’une omission de l’autre partie;
Ou il était en possession légale de l’autre partie avant la divulgation et n’a pas été obtenu par l’autre de la partie qui les communique directement ou indirectement;
Ou légalement divulgués à l’autre partie par un tiers sans restriction à la divulgation; ou
O est indépendamment développé par l’autre partie.
• Les parties peuvent divulguer des renseignements confidentiels à des fins de l’accord que les employés, agents ou sous-traitants (qui, à cet effet, y compris nos sous-traitants) impliqués dans les services qui sont nécessaires à la protection contre la divulgation non autorisée d’une manière non moins de protection requis en vertu du présent accord.
• Les obligations de confidentialité ne sont pas applicables à toute information confidentielle:
Ou est du domaine public, ou rendues accessibles à des tiers par voie postale ou sans faute de la Partie destinataire;
Ou le destinataire peut montrer la satisfaction raisonnable que communiquait légalement partie en possession avant la divulgation et n’a pas été acquis directement ou indirectement de la partie divulgatrice;
Ou est légalement obtenu par la partie destinataire à un tiers non lié de façon similaire par ces obligations de confidentialité; ou
Ou il est nécessaire d’être divulgués par la loi ou par une autorité réglementaire ou gouvernementale. Dans ce cas, la partie destinataire informe la partie qui les communique le plus tôt possible et, si possible, avant de procéder à toute divulgation, et fera tous les efforts pour obtenir un traitement confidentiel de ces informations.
17. responsabilité
• Nous n’excluons pas ou limiter notre responsabilité dans la mesure où notre responsabilité ne peut pas être exclue ou limitée conformément à la loi obligatoire auquel cas aucune limitation ou l’exclusion de la responsabilité sont applicables.
• À moins que la performance est définitivement impossible, nous sommes responsables en raison d’une faute imputable conformité à l’Accord si vous émettez un avis de défaut par écrit sans délai et nous donne un délai raisonnable pour remédier à la violation et fautivement pas remplir notre Après cette période.
• Notre responsabilité totale – quelle que soit la base juridique sur la base desquelles une réclamation – est limitée aux dommages directs et ne doit pas dépasser les frais (hors taxes) nous payés par vous en vertu de l’accord au cours des six (6) mois immédiatement avant la date à laquelle la responsabilité est engagée.
• Notre responsabilité pour les dommages indirects, tels que les dommages consécutifs, les pertes de profits, la perte de l’épargne, la perte de l’écart d’acquisition, perte d’interruption d’activité, perte à la suite des plaintes des clients, perte découlant de l’utilisation de tiers ou des tiers Materales nous avons été prescrit pour vous.
• Les dispositions du présent article et toutes les autres limitations et exclusions de responsabilité sont également applicables au bénéfice de toutes les personnes (morales) qui se sont engagés à la mise en œuvre de l’Accord.

18. Force majeure
• Aucun d’entre nous est responsable de l’échec ou du retard dans l’exécution au-delà du contrôle raisonnable de la partie si elle est causée par obligation: un acte de guerre, d’hostilité ou de sabotage; en cas de pandémie; panne de courant, l’Internet ou les télécommunications non causée par le débiteur; restrictions gouvernementales (y compris le refus ou l’annulation de toute licence d’exportation, licence d’importation ou autre); Ou tout autre événement hors du contrôle raisonnable de la partie engagée. Nous acceptons tous les efforts raisonnables pour atténuer les effets d’un cas de force majeure. Si un tel événement se poursuit pendant plus de trente (30) jours, soit d’entre nous peut annuler les services non rendus et des ordonnances visés par un avis par écrit. Cette clause ne libère pas une partie de l’obligation de prendre des mesures raisonnables pour suivre les procédures normales de reprise après incident ou toute obligation de payer pour les services. En cas de résiliation et, le cas échéant, les frais de remboursement payés à l’avance mis fin au cours de la période postérieure à la date d’effet des services de terminaison.
19. durée
• une durée d’un (1) an est applicable si vous n’avez pas inclus un terme dans le service Formulaire de commande. Après la période initiale, l’accord est sans cesse renouvelé pour des périodes supplémentaires d’un an, à moins que le contrat est résilié conformément à l’article 20.
• Dans le cas où le contrat est une seule exécution du contrat, le contrat prendra fin en conformité.
20. Terminaison
• L’accord peut être résilié par un avis écrit de l’un de nous à la fin de son mandat avec l’adhésion d’une période de préavis d’un (1) mois. De plus, vous avez le droit de résilier le contrat à tout moment, mais il ne sera pas un remboursement en cas de résiliation pour la commodité et tous les frais exigibles en vertu de l’accord seront payables à la fin.
• L’accord peut être résilié immédiatement par un avis écrit de l’un de nous, si toute action ou procédure en vertu d’une loi sur la faillite ou l’insolvabilité sont prises par ou contre l’autre partie, ou tout autre événement similaire à l’un des ci-dessus dans la loi toute juridiction est produite par rapport à la partie défaillante.
• L’accord peut être résilié par l’une ou l’autre d’entre nous si l’autre partie commet une violation substantielle de tout terme du présent Accord en cas d’infraction qui peut être corrigée, il n’a pas été remédié dans les trente (30) jours d’un demande écrite à remédier à la même chose.
• Toute résiliation de l’accord ne porte pas atteinte tout autre droit auquel chacun d’entre nous peuvent avoir droit en vertu du présent ou en vertu de la loi, y compris les droits acquis ou les obligations de chacun d’entre nous. Tous les honoraires convenus à un terme particulier seront payables après la fin de l’accord, à moins que le contrat est résilié par vous en fonction de l’article 20.2 ou l’article 20.3.
• PayXview aura accès à votre compte pour une période de 3 mois après la fin de l’accord afin qu’il puisse télécharger les données compte PayXview. Nous ne sommes pas tenus de conserver leurs données après cette période de 3 mois. En outre, l’utilisation continue de votre compte PayXview après l’achèvement sera imputé sur nos conditions de prix standard. L’accord continue de gouverner pour toute utilisation continue des Services après la résiliation.
21. Divers
• L’accord annule et remplace tous les accords antérieurs et arrangements entre nous par rapport à son objet et constitue l’intégralité des termes concernant l’objet du présent Accord. Aucune représentation, garantie ou promesse orale est implicite que les termes du présent Accord, sauf indication contraire expressément incorporé ici. l’applicabilité des conditions d’achat ou d’autres conditions sont exclues.
• Si l’on découvre que tout terme du contrat est invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et terme tel sera remplacé par un autre terme conforme à l’objet et à l’intention de l’accord.
• Toute modification ou ajout à l’accord sont de toute force ou effet se traduit par écrit et signé par les deux et a exprimé de modifier l’accord.
• Une renonciation par chacun d’entre nous d’une violation de toute modalité ou condition du présent Accord, en tout cas doit être faite par écrit et ne doit pas être considérée comme une renonciation permanente ou une renonciation à tout autre manquement ou tard, à moins que la notification écrit prévoit.
• Nous avons le droit de transférer, céder ou transférer ou autrement aliéner ses droits et obligations en vertu de l’accord, tant que nous donnons un avis écrit de la cession

• Avant de recourir à une procédure judiciaire, nous sommes tous deux d’accord pour faire tout son possible pour négocier de bonne foi et régler à l’amiable tout différend qui pourrait survenir.
Tableau 1: Taux de carte PayXview
Sauf convention contraire, l’utilisation des Services sera facturé au prix (s) énumérés ici.
D’autres options peuvent s’appliquer en fonction de vos besoins. Consultez votre formulaire de commande.
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S’il vous plaît lire les Conditions d’utilisation PayXview.
Version 20 Juin 2017